Vous souhaitez offrir les meilleurs soins vétérinaires à votre animal de compagnie, mais les dépenses peuvent être parfois conséquentes en cas d’accident ou de maladie graves.
Souscrire une assurance santé pour son chien ou son chat est une excellente décision pour faire face à ses dépenses imprévues. Comme tous les contrats d’assurance, l’assurance Animal Assur prévoit cependant des cas d’exclusion de garanties.
Ces exclusions sont encadrées, clairement définies dans les conditions générales et visent à garantir un fonctionnement équitable du contrat pour l’ensemble des assurés.
Nous allons faire le point de manière simple et détaillée sur les situations qui ne sont pas prises en charge par l’assurance Animal Assur.
Pourquoi existe-t-il des exclusions en assurance santé pour les chiens et chats ?
Les exclusions permettent à l’assureur :
- d’éviter les abus,
- de ne pas couvrir des risques déjà connus avant la souscription,
- de maintenir des cotisations accessibles pour tous les propriétaires d’animaux.
Elles sont communes à l’ensemble du marché de l’assurance animaux et doivent toujours être précisées dans les conditions générales du contrat.
Les maladies évitables par la vaccination
L’assurance animal Assur n’intervient pas lorsque la maladie aurait pu être évitée grâce à une vaccination préventive.
Chez le chien
Sont notamment exclus :
- la maladie de Carré
- l’hépatite de Rubarth
- la parvovirose
- la piroplasmose
- la leptospirose
- la gastro-entérite virale
- la rage
Chez le chat
Sont exclus :
- le typhus
- le coryza
- la calicivirose
- la leucose féline
- la rage
Important : le respect du calendrier vaccinal est essentiel, non seulement pour la santé de votre chat, mais aussi pour garantir une bonne couverture d’assurance.
Les maladies et accidents antérieurs à la souscription
On parle aussi de maladies préexistantes.
Ne sont pas pris en charge :
- les maladies ou accidents survenus avant la souscription du contrat,
- les pathologies dont l’origine est antérieure,
- ainsi que toutes leurs suites et complications.
C’est un principe fondamental en assurance : on ne peut pas assurer un risque déjà connu. Donc si votre chien souffre de diabète avant de souscrire à l’assurance, les soins consécutifs à cette pathologie ne seront pas couverts.
Les maladies congénitales et héréditaires
L’assurance Animal Assur exclut les frais liés aux anomalies ou maladies d’origine congénitale ou héréditaire, notamment :
- dysplasie de la hanche ou du coude
- luxation des rotules
- affections congénitales de l’œil (entropion, ectropion, distichiasis…)
- anomalies du palais ou des voies respiratoires
- ectopie testiculaire
- persistance des dents de lait
- hernies ombilicales
Ces affections étant présentes dès la naissance ou génétiquement transmises, elles ne relèvent pas du risque assurable classique.
Les actes et soins liés à la reproduction
Sont exclus :
- les frais de gestation (diagnostic, suivi, avortement),
- les mises bas et césariennes non consécutives à un accident,
- l’insémination artificielle,
- les médicaments destinés à interrompre les chaleurs ou la gestation.
Les stérilisations et castrations de convenance
Ne sont pas prises en charge (hors garantie prévention) :
- les stérilisations des femelles,
- les castrations des mâles,
lorsqu’elles ne sont pas justifiées par une pathologie médicale.
Un budget annuel est prévu pour ces dépenses au titre de la garantie Prevention dans les formules Vitalité et Sérénité.
Les soins et actes non justifiés médicalement
L’assurance animal Assur ne couvre pas :
- les interventions esthétiques (taille des oreilles, de la queue),
- les soins réalisés par une personne non inscrite à l’Ordre des vétérinaires,
- les frais de garde en clinique vétérinaire sans justification médicale,
- les transports en ambulance animalière non prescrits par un vétérinaire.
Les frais de prévention, d'hygiène et de traitements courants
Il existe de nombreuses maladies qui grâce à des vaccins ou à des traitements préventifs peuvent être évitées. Ce sont donc des frais prévisibles donc certains sont à faire lors d’un bilan annuel chez votre vétérinaire.
En dehors de la Garantie prévention, sont donc exclus :
- vaccinations et rappels,
- vermifuges,
- détartrage,
- produits antiparasitaires,
- shampooings, lotions, dentifrices,
- alimentation diététique ou compléments alimentaires,
- identification par puce électronique ou tatouage.
Les troubles du comportement et soins associés
Ne sont pas couverts :
- les consultations d’évaluation comportementale notamment pour les chiens de 1ère et 2ième catégorie,
- les traitements médicamenteux liés aux troubles du comportement,
- les séances de kinésithérapie, ostéopathie, acupuncture, balnéothérapie ou hydrothérapie (hors garantie prévention).
Les situations exceptionnelles et fautes du maître
Sont exclus les frais résultant :
- de mauvais traitements, manque de soins ou de nourriture,
- de la participation à des combats, courses, compétitions ou entraînements,
- de l’utilisation professionnelle de l’animal (gardiennage, sauvetage),
- de faits de guerre, émeutes, attentats, catastrophes naturelles ou nucléaires.
Les animaux exclus du contrat
Ne sont pas assurables :
- les animaux issus d’élevages professionnels,
- les animaux faisant l’objet d’une activité commerciale,
- les animaux utilisés dans un cadre professionnel,
- les chiens utilisés dans une action de chasse.
Les exclusions liées à la responsabilité civile
Dans le cadre de la garantie responsabilité civile, sont exclus :
- les dommages survenus lors de séances de dressage,
- les dommages causés par un animal mordeur ou griffeur déclaré,
- les animaux faisant l’objet d’une décision administrative ou judiciaire,
- les chiens de catégorie 1 et 2 classés en niveau 3 ou 4 de dangerosité.
Exclusion liée à la réglementation et au contexte international
Sont également exclus du bénéfice des garanties :
- les assurés inscrits sur des bases officielles liées au terrorisme,
- les personnes impliquées dans le trafic de stupéfiants ou d’armes,
- toute situation liée à des sanctions internationales ou actes terroristes.
Les exclusions de l’assurance Animal Assur sont claires, encadrées et conformes aux standards du marché. Il n’y a pas de pièges ou de surprises.
