Un moment d’inattention, un chien un peu vif et une catastrophe peut vite arriver.
Un accident impliquant un chien peut rapidement devenir un casse-tête pour déterminer qui est responsable et quelles assurances interviennent.
Est-ce de ma responsabilité ? Est-ce l’assurance du chauffeur qui a renversé mon chien ? Faut-il souscrire une assurance particulière pour mon chien ?
Nous allons vous expliquer les divers aspects de ces situations souvent délicates.
Comment déclarer un accident avec un chien ?
Lorsque votre chien est impliqué dans un accident, la première chose à faire est de rester calme et de sécuriser le lieu de l’incident. Si des personnes sont blessées, il est primordial de contacter les secours d’urgence immédiatement.
Ensuite, vous devez informer votre compagnie d’assurance habitation. Celle-ci inclut généralement une couverture responsabilité civile, qui peut couvrir les dommages causés par votre animal de compagnie
Par exemple en promenant mon cane corso, mon chien a eu un mouvement brusque en voyant un chat. Il a renversé un enfant qui a dû être emmené aux urgences s. C’est donc mon assurance responsabilité de ma multirisque habitation qui fonctionnera.
Pour la déclaration d’un accident, recueillez autant d’informations que possible : coordonnées des témoins, circonstances exactes de l’accident, et photos éventuelles de la scène. Vous aurez besoin de toutes ces informations pour remplir un constat amiable ou rédiger une déclaration écrite pour votre assurance.
Faire appel aux autorités si nécessaire
Dans certains cas, comme une morsure de chien entraînant de graves blessures ou non, un rapport de police peut être nécessaire.
En cas de morsure, l’incident doit être déclaré en mairie du lieu où vous résidez et où l’accident s’est produit.
Envoyer la déclaration à son assurance
Une fois toutes les informations collectées, envoyez-les à votre assurance dans les délais impartis. Les assureurs exigent en général que les sinistres soient déclarés dans un délai de 5 jours ouvrés.
Est-ce ma faute si mon chien a été heurté par une voiture ?
La responsabilité en cas de chien heurté par une voiture dépend de plusieurs facteurs. En général, le propriétaire d’un animal doit veiller à ce que celui-ci ne cause pas d’accidents. Cependant, la responsabilité peut être partagée ou transférée selon les circonstances spécifiques de l’accident.
Par exemple, si votre chien s’échappe de votre jardin et se retrouve sur la voie publique, vous pourriez être tenu responsable des dommages.
En revanche, si le conducteur roulait à une vitesse excessive ou ne respectait pas le code de la route, il pourrait également être considéré comme fautif.
Quelle assurance fonctionne si mon chien blesse quelqu'un ?
Si votre chien blesse une personne, c’est souvent votre assurance habitation qui intervient, grâce à la clause de responsabilité civile. Cette dernière couvre généralement les dommages corporels causés par vos animaux domestiques comme les chiens, les chats, les lapins ou un furet.
Vérifiez toujours les termes de votre contrat pour confirmer la couverture spécifique liée aux dommages causés par un animal. Informez rapidement votre assureur dès que l’incident survient pour éviter toute complication future.
Par exemple, si votre chien s’échappe de votre jardin et se retrouve sur la voie publique, vous pourriez être tenu responsable des dommages.
En revanche, si le conducteur roulait à une vitesse excessive ou ne respectait pas le code de la route, il pourrait également être considéré comme fautif.
Cas spécifique des chiens de catégorie 1 et 2
Attention, les contrat Habitation exclut généralement les chiens de catégorie 1 et 2 ; donc si votre Pitbull ou votre American Staffordshire terrier blesse ou mord une personne ou un autre chien, cela sera exclu.
C’est pour quoi Animal Assur vous propose une assurance RC spécifique pour les chiens de 1ière et 2ième catégorie, en complément de sa mutuelle animaux.
En cas d’accident, quelle assurance me remboursera les frais de vétérinaires de mon chien ?
Si votre chien est blessé lors d’un accident, les frais vétérinaires peuvent être lourds. Une fracture peut imposée une intervention chirurgicale, une hospitalisation. C’est ainsi plusieurs centaines d’euros qui peuvent grever votre budget.
La prise en charge des frais vétérinaires dépendra de la responsabilité de l’auteur des préjudices.
Si votre chien est responsable de l’accident, les frais vétérinaires seront à votre entière charge, à moins que vous ayez souscrit une assurance santé pour votre chien.
Si votre chien n’est pas responsable, cela peut être, selon les circonstances, l’assurance responsabilité du tiers responsable qui prendra en charge les frais, ou son assurance auto si son véhicule est mis en cause.
Toutefois, l’indemnisation dépendra des garanties souscrites par la personne en faute. Par exemple :
- Si le responsable est un particulier : Son assurance responsabilité civile (incluse dans la plupart des contrats d’assurance habitation) peut couvrir les dommages causés à votre chien.
- Si l’accident est causé par un véhicule : L’assurance auto du conducteur fautif pourra indemniser les frais vétérinaires, à condition que la responsabilité de l’accident soit clairement établie.
Dans tous les cas, disposer d’une assurance santé pour votre chien reste la solution la plus sûre pour être remboursé rapidement et éviter des frais imprévus.
Comment remplir un constat entre une voiture et un chien ?
Remplir un constat amiable en cas d’accident impliquant un chien suit grosso modo les mêmes étapes qu’un constat ordinaire. Voici quelques conseils pour bien le faire :
- Notez les coordonnées complètes des parties impliquées (conducteurs et propriétaire de l’animal).
- Description précise des circonstances de l’accident.
- Photos de la scène de l’accident, du véhicule et de l’animal blessé éventuellement.
- Témoignages des personnes présentes sur place.
Après avoir rempli le constat, transmettez-le à vos assurances respectives sans perdre de temps. Une documentation claire et précise favorisera un traitement rapide et efficace du dossier.
Il est conseillé de toujours garder les informations sur votre assurance et sur votre vétérinaire dans votre voiture si vous voyagez fréquemment avec votre chien. Ça peut aider à réagir plus vite en cas d’urgence.